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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORLEANS COSMETICS
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COLOR ON DEMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOR ON DEMAND
ORLEANS COSMETICS, SAS

Numéro de dépôt :
4080286
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2024
COLOR ON DEMAND de ORLEANS COSMETICS

Présentation de la marque COLOR ON DEMAND

Déposée le 31 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORLEANS COSMETICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COLOR ON DEMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORLEANS COSMETICS domicilié(e) 73 Rue des Fougères - 45590 - SAINT-CYR EN VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 069 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORLEANS COSMETICS, M. Dulong Christophe domicilié(e) 73 Rue des Fougères - 45590 - SAINT-CYR EN VAL - France.

La marque COLOR ON DEMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOR ON DEMAND est expirée depuis le 31 mars 2024.

ORLEANS COSMETICS a également déposé les autres marques suivantes : ORLEANS COSMETICS


ORLEANS COSMETICS, SAS - 73 Rue des Fougères - 45590 - SAINT-CYR EN VAL - France - SIREN 799069406


ORLEANS COSMETICS, M. Dulong Christophe - 73 Rue des Fougères - 45590 - SAINT-CYR EN VAL - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Parfums, huiles essentielles, masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.